Permis de construire à Besancon (25000) - 2 976 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02505616B0092 délivré le 2016/10/26 à BESANCON autorise une extension de surface pour un programme de 3 160 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV RIVIERA CANOT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 976 m² sur 16A Quai Bugnet. Déposé au printemps 2016, autorisé le 26 octobre 2016 par la commune de BESANCON. Implanté 16A Quai Bugnet, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV RIVIERA CANOT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 46 logements sur une parcelle de 3 669 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 976 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 160 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est importante.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 16A Quai Bugnet, Besancon (25000).
Références cadastrales : IL, 141, IL, 140, IL, 142.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV RIVIERA CANOT (SIREN 825130701, SIRET 82513070100014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 3 157 m² · Surface après travaux (totale) : 3 160 m² · Variation nette totale : 3 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 184 m² | 2 976 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 976 m² | 3 160 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 2 973 m² | 0 m² | 0 m² | 2 973 m² | 0 m² | -2 973 m² | 0 m² |
| Total | 3 157 m² | 2 976 m² | 0 m² | 2 973 m² | 0 m² | 3 m² | 3 160 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 46 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 46 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 21 |
| 3 pièces | 19 |
| 4 pièces | 6 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 46 |
| Surface créée | 2 976 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 160 m² |
| Superficie du terrain | 3 669 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 avril 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 octobre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 30 mois 11 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505616B0092
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 octobre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 2 976 m² et des démolitions de 2 973 m²; la surface après travaux atteint 3 160 m². Le terrain couvre 3 669 m².
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