Permis de construire à Besancon (25000) - 10 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02505616B0013 délivré le 2016/08/09 à BESANCON autorise une transformation avec extension pour un programme de 68 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (116 m²). Déposé en hiver 2016, autorisé le 9 août 2016 par la commune de BESANCON. Implanté 74 Grande Rue, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 360 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 10 m², dont 58 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 68 m².
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 74 Grande Rue, Besancon (25000).
Références cadastrales : AB, 36.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BIANS LES USIERS (25520).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 58 m² · Surface après travaux (totale) : 68 m² · Variation nette totale : 10 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 58 m² | 10 m² | 58 m² | 0 m² | 58 m² | 10 m² | 68 m² |
| Total | 58 m² | 10 m² | 58 m² | 0 m² | 58 m² | 10 m² | 68 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 10 m² |
| Surface transformée | 58 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 68 m² |
| Superficie du terrain | 1 360 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 25 avril 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 16 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505616B0013
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 10 m² et des transformations pour 116 m²; la surface après travaux atteint 68 m². Le terrain couvre 1 360 m².
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