Permis de construire à Besancon (25000) - 60 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°02505615B0380 délivré le 2015/12/07 à BESANCON autorise une extension de surface pour un programme de 556 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI SEVEL, le programme résidentiel autorise la construction de 60 m² sur 9 RUE DE LA VIOTTE. Déposé en été 2015, autorisé le 7 décembre 2015 par la commune de BESANCON. Implanté 9 RUE DE LA VIOTTE, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SEVEL.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 676 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 60 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 556 m².
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 RUE DE LA VIOTTE, Besancon (25000).
Références cadastrales : BO, 516.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI SEVEL (SIREN 439216862, SIRET 43921686200029, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 496 m² · Surface après travaux (totale) : 556 m² · Variation nette totale : 60 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 496 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 556 m² |
| Total | 496 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 556 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 60 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 556 m² |
| Superficie du terrain | 676 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 février 2017. L’achèvement a été déclaré le 25 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 29 mois 18 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505615B0380
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 60 m²; la surface après travaux atteint 556 m². Le terrain couvre 676 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Besançon (25000)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - rue de vesoul - transformation sans extension ni diminution de surface - 53 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue Marulaz - transformation sans extension ni diminution de surface - 85 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue des Vignerons - extension de surface sans transformation - 174 m² Habitation
- 2025 - Rue Docteur Mouras - transformation sans extension ni diminution de surface - 88 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - chemin de la pleniere - nouvelle construction - 200 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue de vesoul - transformation sans extension ni diminution de surface - 143 m² Habitation
- 2025 - chemin des essarts - transformation avec extension de surface - 124 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Chemin des Montboucons - nouvelle construction - 89 m² Habitation