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Autorisation d’urbanisme PC n°02505615B0234 à BESANCON (25000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02505615B0234). Le projet est situé au 31 B rue de Trey à BESANCON (25000). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 26 août 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 août 2016, autorise la création de 30 logements sur une parcelle de 1 117 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 1 535 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 535 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 31 B rue de Trey, BESANCON (25000).

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV 31 RUE DE TREY (SIREN 829126432, SIRET 82912643200014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 535 m² · Variation nette totale : 677 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation155 m²1 535 m²0 m²155 m²0 m²1 380 m²1 535 m²
Autres locaux non résidentiels703 m²0 m²0 m²703 m²0 m²-703 m²0 m²
Total858 m²1 535 m²0 m²858 m²0 m²677 m²1 535 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés30
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)30
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces14
3 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés30
Logements supprimés1
Surface créée1 535 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée155 m²
Surface après travaux (totale)1 535 m²
Superficie du terrain1 117 m²
Nombre de niveaux5
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/08/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505615B0234
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BESANCON (25000). Les principaux éléments portent sur 30 logements, 1 535 m², 0 m² et parcelle de 1 117 m².