Permis de construire à Besancon (25000) - 2 750 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°02505615B0228 délivré le 2016/05/20 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 2 814 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ICADE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 814 m² sur 36 rue de Dole. Déposé en hiver 2015, autorisé le 20 mai 2016 par la commune de BESANCON. Implanté 36 rue de Dole, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ICADE PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 55 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 2 814 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 750 m² d’habitation et 64 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 814 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 36 rue de Dole, Besancon (25000).
Références cadastrales : HZ, 150.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ICADE PROMOTION (SIREN 784606576, SIRET 78460657600279, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité DIJON (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 814 m² · Variation nette totale : 2 814 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 750 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 750 m² | 2 750 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 64 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 64 m² | 64 m² |
| Total | 0 m² | 2 814 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 814 m² | 2 814 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 55 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 55 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 14 |
| 2 pièces | 30 |
| 3 pièces | 9 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 55 |
| Surface créée | 2 814 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 814 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 6 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505615B0228
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 2 814 m²; la surface après travaux atteint 2 814 m². Le terrain couvre 0 m².
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