Permis de construire à Besancon (25000) - 351 m² destination Habitation autorisé en 2015
Le permis n°02505615B0114 délivré le 2015/11/20 à Besancon autorise une construction neuve pour un programme de 351 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par REPHIMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 351 m² sur 26 Chemin de la Vosselle. Déposé en été 2015, autorisé le 20 novembre 2015 par la commune de Besancon. Implanté 26 Chemin de la Vosselle, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par REPHIMMO.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 340 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 351 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 351 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 26 Chemin de la Vosselle, Besancon (25000).
Références cadastrales : DS, 115.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
REPHIMMO (SIREN 812532653, SIRET 81253265300019, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 351 m² · Variation nette totale : 351 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 351 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 351 m² | 351 m² |
| Total | 0 m² | 351 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 351 m² | 351 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 3 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 351 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 351 m² |
| Superficie du terrain | 1 340 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 5 février 2019. L’achèvement a été déclaré le 12 septembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 7 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505615B0114
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 351 m²; la surface après travaux atteint 351 m². Le terrain couvre 1 340 m².
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