Permis de construire à Besancon (25000) - 467 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2016
Le permis n°02505615B0094 délivré le 2016/03/03 à BESANCON autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme hôtelier de 467 m².
Présentation générale et nature du projet
Porté par ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE, le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 19 m² sur 3 RUE DE TERRE ROUGE. Déposé en été 2015, autorisé le 3 mars 2016 par la commune de BESANCON. Implanté 3 RUE DE TERRE ROUGE, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 817 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (467 m² issues de transformation, 467 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 95 m² d’habitation et 372 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 467 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 RUE DE TERRE ROUGE, Besancon (25000).
Références cadastrales : EV, 80.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ASS DEP DOUBS SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE (SIREN 775571326, SIRET 77557132600567, APE 70.10Z, catégorie juridique 9220, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 486 m² · Surface après travaux (totale) : 467 m² · Variation nette totale : -19 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 0 m² | 95 m² | 95 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 486 m² | 0 m² | 372 m² | 19 m² | 467 m² | -114 m² | 372 m² |
| Total | 486 m² | 0 m² | 467 m² | 19 m² | 467 m² | -19 m² | 467 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Bureaux | 467 m² |
| Total détail | 467 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 467 m² |
| Superficie du terrain | 817 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2016.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505615B0094
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 mars 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient des transformations pour 934 m² et des démolitions de 19 m²; la surface après travaux atteint 467 m². Le terrain couvre 817 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Besançon (25000)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - rue de vesoul - transformation sans extension ni diminution de surface - 53 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue Marulaz - transformation sans extension ni diminution de surface - 85 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue des Vignerons - extension de surface sans transformation - 174 m² Habitation
- 2025 - Rue Docteur Mouras - transformation sans extension ni diminution de surface - 88 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - chemin de la pleniere - nouvelle construction - 200 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue de vesoul - transformation sans extension ni diminution de surface - 143 m² Habitation
- 2025 - chemin des essarts - transformation avec extension de surface - 124 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Chemin des Montboucons - nouvelle construction - 89 m² Habitation