Permis de construire à Besancon (25000) - 4 232 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°02505614B0088 délivré le 2014/11/07 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 4 232 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI OXYGENE 1, le programme résidentiel autorise la construction de 4 232 m² sur chemin des Tremblots. Déposé au printemps 2014, autorisé le 7 novembre 2014 par la commune de BESANCON. Implanté chemin des Tremblots, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI OXYGENE 1.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 76 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 64 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 4 232 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 232 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : chemin des Tremblots, Besancon (25000).
Références cadastrales : MW, 78, MW, 110, MW, 239.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI OXYGENE 1 (SIREN 810159335, SIRET 81015933500019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 232 m² · Variation nette totale : 4 232 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 4 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 232 m² | 4 232 m² |
| Total | 0 m² | 4 232 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 232 m² | 4 232 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 76 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 49 |
| Collectif (hors résidence) | 27 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 16 |
| 2 pièces | 30 |
| 3 pièces | 20 |
| 4 pièces | 10 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 76 |
| Surface créée | 4 232 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 232 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 28 mars 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 46 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505614B0088
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 4 232 m²; la surface après travaux atteint 4 232 m². Le terrain couvre 0 m².
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