Permis de construire à Besancon (25000) - 2 895 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°02505614B0053 délivré le 2014/12/12 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 3 016 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI EST, le programme résidentiel autorise la construction de 3 016 m² sur 44 AVENU FONTAINE-ARGENT. Déposé au printemps 2014, autorisé le 12 décembre 2014 par la commune de BESANCON. Implanté 44 AVENU FONTAINE-ARGENT, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI EST.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 46 logements sur une parcelle de 1 316 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 016 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 895 m² d’habitation et 121 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 016 m².
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 44 AVENU FONTAINE-ARGENT, Besancon (25000).
Références cadastrales : CV, 305, CV, 306, CV, 307.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI EST (SIREN 442963120, SIRET 44296312000013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité DIJON (21000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 016 m² · Variation nette totale : 3 016 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 895 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 895 m² | 2 895 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 3 016 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 016 m² | 3 016 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 46 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 46 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 2 |
| 2 pièces | 13 |
| 3 pièces | 29 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 46 |
| Surface créée | 3 016 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 016 m² |
| Superficie du terrain | 1 316 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505614B0053
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 3 016 m²; la surface après travaux atteint 3 016 m². Le terrain couvre 1 316 m².
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