Permis de construire à Besancon (25000) - 55 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°02505613B0213 délivré le 2014/07/22 à BESANCON autorise une transformation avec extension pour un programme de 401 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (692 m²). Déposé en hiver 2013, autorisé le 22 juillet 2014 par la commune de BESANCON. Implanté 11 RUE BATTANT, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 379 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 55 m², dont 346 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 401 m².
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 11 RUE BATTANT, Besancon (25000).
Références cadastrales : AZ, 248.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : BESANCON CEDEX (25017).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 346 m² · Surface après travaux (totale) : 401 m² · Variation nette totale : 55 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 346 m² | 55 m² | 346 m² | 0 m² | 346 m² | 55 m² | 401 m² |
| Total | 346 m² | 55 m² | 346 m² | 0 m² | 346 m² | 55 m² | 401 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Surface créée | 55 m² |
| Surface transformée | 346 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 401 m² |
| Superficie du terrain | 379 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 53 mois 7 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505613B0213
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juillet 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 55 m² et des transformations pour 692 m²; la surface après travaux atteint 401 m². Le terrain couvre 379 m².
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