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Permis de construire à Besancon (25000) - 256 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02505613B0183 délivré le 2014/04/11 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 256 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES MAISONS PATRICK BARBIER, le programme résidentiel autorise la construction de 256 m² sur 180 RUE D DOLE. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 11 avril 2014 par la commune de BESANCON. Implanté 180 RUE D DOLE, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES MAISONS PATRICK BARBIER.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 296 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 256 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 256 m².

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 180 RUE D DOLE, Besancon (25000).

Références cadastrales : ET, 34.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES MAISONS PATRICK BARBIER (SIREN 409588522, SIRET 40958852200030, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 256 m² · Variation nette totale : 256 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²256 m²0 m²0 m²0 m²256 m²256 m²
Total0 m²256 m²0 m²0 m²0 m²256 m²256 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée256 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)256 m²
Superficie du terrain1 296 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite256 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/04/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505613B0183
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 256 m²; la surface après travaux atteint 256 m². Le terrain couvre 1 296 m².

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