Permis de construire à Besancon (25000) - 2 301 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°02505613B0031 délivré le 2014/01/21 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 2 301 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 2 301 m² sur 46 AVENU VAITE. Déposé au printemps 2013, autorisé le 21 janvier 2014 par la commune de BESANCON. Implanté 46 AVENU VAITE, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 34 logements sur une parcelle de 2 309 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 301 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 301 m². L’ampleur des démolitions est modérée.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 46 AVENU VAITE, Besancon (25000).
Références cadastrales : CL, 97.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : MACON CEDEX (71009).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 552 m² · Surface après travaux (totale) : 2 301 m² · Variation nette totale : 1 749 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 552 m² | 2 301 m² | 0 m² | 552 m² | 0 m² | 1 749 m² | 2 301 m² |
| Total | 552 m² | 2 301 m² | 0 m² | 552 m² | 0 m² | 1 749 m² | 2 301 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 34 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 34 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 7 |
| 3 pièces | 24 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 34 |
| Surface créée | 2 301 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 552 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 301 m² |
| Superficie du terrain | 2 309 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505613B0031
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 2 301 m² et des démolitions de 552 m²; la surface après travaux atteint 2 301 m². Le terrain couvre 2 309 m².
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