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Permis de construire à Besancon (25000) - 2 474 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02505612B0268 délivré le 2013/11/22 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 2 724 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAIEMB LOGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 2 724 m² sur 75 RUE D CHALEZEULE. Déposé en hiver 2012, autorisé le 22 novembre 2013 par la commune de BESANCON. Implanté 75 RUE D CHALEZEULE, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAIEMB LOGEMENT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 34 logements sur une parcelle de 1 691 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 724 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 2 474 m² d’habitation et 250 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 724 m².

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 75 RUE D CHALEZEULE, Besancon (25000).

Références cadastrales : CH, 231.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAIEMB LOGEMENT (SIREN 493017826, SIRET 49301782600014, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BESANCON CEDEX (25051)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 724 m² · Variation nette totale : 2 724 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 474 m²0 m²0 m²0 m²2 474 m²2 474 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²250 m²0 m²0 m²0 m²250 m²250 m²
Total0 m²2 724 m²0 m²0 m²0 m²2 724 m²2 724 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés34
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)34
Répartition par taille
2 pièces7
3 pièces19
4 pièces7
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés34
Surface créée2 724 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 724 m²
Superficie du terrain1 691 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 724 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/11/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505612B0268
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 2 724 m²; la surface après travaux atteint 2 724 m². Le terrain couvre 1 691 m².

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