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Permis de construire à Besancon (25000) - 1 233 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02505612B0223 délivré le 2013/05/15 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 1 233 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 1 233 m² sur 6 AVENU ILE DE FRANCE. Déposé à l'automne 2012, autorisé le 15 mai 2013 par la commune de BESANCON. Implanté 6 AVENU ILE DE FRANCE, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par bailleurs sociaux sai.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 33 175 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 233 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 233 m².

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 AVENU ILE DE FRANCE, Besancon (25000).

Références cadastrales : EO, 270, EO, 44.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Bailleurs sociaux SAI. Localité du demandeur : BESANCON (25041).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 233 m² · Variation nette totale : 1 233 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 233 m²0 m²0 m²0 m²1 233 m²1 233 m²
Total0 m²1 233 m²0 m²0 m²0 m²1 233 m²1 233 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces6
4 pièces3
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée1 233 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 233 m²
Superficie du terrain33 175 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 233 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/05/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 octobre 2014. L’achèvement a été déclaré le 12 août 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 16 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505612B0223
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 1 233 m²; la surface après travaux atteint 1 233 m². Le terrain couvre 33 175 m².

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