Permis de construire à Bertheauville (76450) - 210 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°07608316D0002 délivré le 2016/07/29 à Bertheauville autorise une construction neuve pour un programme de 210 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EARL TASSEL, le programme résidentiel autorise la construction de 210 m² sur Lieu-dit Hameau Beauclair. Déposé au printemps 2016, autorisé le 29 juillet 2016 par la commune de Bertheauville. Implanté Lieu-dit Hameau Beauclair, à Bertheauville (76450), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie, dans le secteur de Hameau Beauclair.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EARL TASSEL.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 98 775 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 210 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 210 m².
Bertheauville compte 98 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
EARL TASSEL (SIREN 402203517, SIRET 40220351700014, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Bertheauville (76450)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 210 m² · Variation nette totale : 210 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
210 m²
0 m²
0 m²
0 m²
210 m²
210 m²
Total
0 m²
210 m²
0 m²
0 m²
0 m²
210 m²
210 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
3 pièces
1
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
210 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
210 m²
Superficie du terrain
98 775 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite210 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bertheauville (76450). Les travaux prévoient la création de 210 m²; la surface après travaux atteint 210 m². Le terrain couvre 98 775 m².
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