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Autorisation d’urbanisme PC n°0380392210113 à Bernin (38190) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380392210113). Le projet est situé au 571 CHEMIN DE PASSE QUATRE à Bernin (38190). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 janvier 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 janvier 2023, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 729 m². La surface de plancher créée atteint 19 m². Le projet convertit 286 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 305 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 571 CHEMIN DE PASSE QUATRE, Bernin (38190).

Références cadastrales : AO, 36.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CMA PROMOTION (SIREN 898854419, SIRET 89885441900014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VARCES ALLIERES ET RISSET (38760)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 305 m² · Variation nette totale : 19 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation286 m²19 m²286 m²0 m²286 m²19 m²305 m²
Total286 m²19 m²286 m²0 m²286 m²19 m²305 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée19 m²
Surface transformée286 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)305 m²
Superficie du terrain2 729 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite305 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/01/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 septembre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380392210113
  • Code commune INSEE : 38039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 janvier 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bernin (38190). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 19 m², 286 m² et parcelle de 2 729 m².