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Autorisation d’urbanisme PC n°09505823H0010 à BERNES-SUR-OISE (95340) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09505823H0010). Le projet est situé au LA CHAUSSEE DU TEMPLE à BERNES-SUR-OISE (95340). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 22 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 novembre 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 5 030 m². La surface de plancher créée atteint 2 065 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 065 m².

Localisation du projet

Adresse : LA CHAUSSEE DU TEMPLE, BERNES-SUR-OISE (95340).

Références cadastrales : ZC, 169.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CALGEF (SIREN 383640166, SIRET 38364016600021, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PERSAN (95340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 065 m² · Variation nette totale : 2 065 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²60 m²0 m²0 m²0 m²60 m²60 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²2 005 m²0 m²0 m²0 m²2 005 m²2 005 m²
Total0 m²2 065 m²0 m²0 m²0 m²2 065 m²2 065 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
3 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée2 065 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 065 m²
Superficie du terrain5 030 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 005 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/11/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09505823H0010
  • Code commune INSEE : 95058 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BERNES-SUR-OISE (95340). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 2 065 m², 0 m² et parcelle de 5 030 m².