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Autorisation d’urbanisme PC n°04401223D1039 à La Bernerie-en-Retz (44760) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04401223D1039). Le projet est situé au rue des Fauvettes à La Bernerie-en-Retz (44760). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 20 février 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 février 2024, autorise la création de 23 logements sur une parcelle de 6 977 m². La surface de plancher créée atteint 1 896 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 082 m².

Localisation du projet

Adresse : rue des Fauvettes, La Bernerie-en-Retz (44760).

Références cadastrales : AM, 1248, AM, 1251, AM, 15.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ATLAS PROMOTION (SIREN 894416312, SIRET 89441631200011, APE 66.30Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité SAINT PHILBERT DE BOUAINE (85660)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 082 m² · Variation nette totale : 1 896 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation186 m²1 896 m²0 m²0 m²0 m²1 896 m²2 082 m²
Total186 m²1 896 m²0 m²0 m²0 m²1 896 m²2 082 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Individuel groupé7
Collectif (hors résidence)16
Répartition par taille
2 pièces14
3 pièces2
5 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée1 896 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 082 m²
Superficie du terrain6 977 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 082 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2024/02/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04401223D1039
  • Code commune INSEE : 44012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Bernerie-en-Retz (44760). Les principaux éléments portent sur 23 logements, 1 896 m², 0 m² et parcelle de 6 977 m².