Permis de construire à Bergues (59380) - 127 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°05906716A0004 délivré le 2016/07/04 à BERGUES autorise une construction neuve pour un programme de 127 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 127 m² sur Rue des Cytises. Déposé en été 2016, autorisé le 4 juillet 2016 par la commune de BERGUES. Implanté Rue des Cytises, à Bergues (59380), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais, dans le secteur de Les Remparts.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 20 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 127 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 127 m².
BERGUES compte 3 561 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue des Cytises, Bergues (59380).
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BERGUES (59380).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 127 m² · Variation nette totale : 127 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
| Total | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 127 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 127 m² |
| Superficie du terrain | 20 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 26 août 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 3 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05906716A0004
- Code commune INSEE : 59067 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juillet 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bergues (59380). Les travaux prévoient la création de 127 m²; la surface après travaux atteint 127 m². Le terrain couvre 20 m².
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