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Permis de construire à Bergholtz-Zell (68500) - 700 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06803017B0004 délivré le 2017/04/25 à BERGHOLTZ-ZELL autorise une construction neuve pour un programme de 700 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES PRUNIERS, le programme résidentiel autorise la construction de 700 m² sur RUE PRINCIPALE. Déposé au printemps 2017, autorisé le 25 avril 2017 par la commune de BERGHOLTZ-ZELL. Implanté RUE PRINCIPALE, à Bergholtz-Zell (68500), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES PRUNIERS.

Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 734 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T2. La création de surface atteint 700 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 700 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

BERGHOLTZ-ZELL compte 401 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE PRINCIPALE, Bergholtz-Zell (68500).

Références cadastrales : 05, 237.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES PRUNIERS (SIREN 409477387, SIRET 40947738700016, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BERGHOLTZ-ZELL (68500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 700 m² · Variation nette totale : 700 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²700 m²0 m²0 m²0 m²700 m²700 m²
Total0 m²700 m²0 m²0 m²0 m²700 m²700 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces1
4 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée700 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)700 m²
Superficie du terrain734 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite700 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/04/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06803017B0004
  • Code commune INSEE : 68030 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bergholtz-Zell (68500). Les travaux prévoient la création de 700 m²; la surface après travaux atteint 700 m². Le terrain couvre 734 m².

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