Permis de construire à Beny (01370) - 1 200 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00103812D0009 délivré le 2013/07/08 à Beny autorise une construction neuve pour un programme de 1 200 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 200 m² sur Lieu-dit Dorthan. Déposé en hiver 2013, autorisé le 8 juillet 2013 par la commune de Beny. Implanté Lieu-dit Dorthan, à Beny (01370), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Dorthan.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 9 776 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 1 200 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 200 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Beny compte 764 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT (SIREN 760200295, SIRET 76020029500011, APE 68.20A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Organismes HLM).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 200 m² · Variation nette totale : 1 200 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 200 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 200 m²
1 200 m²
Total
0 m²
1 200 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 200 m²
1 200 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
17
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
17
Répartition par taille
2 pièces
4
3 pièces
10
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
17
Surface créée
1 200 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 200 m²
Superficie du terrain
9 776 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 200 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 février 2014. L’achèvement a été déclaré le 17 septembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beny (01370). Les travaux prévoient la création de 1 200 m²; la surface après travaux atteint 1 200 m². Le terrain couvre 9 776 m².
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