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Permis de construire à Benac (65380) - 90 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0650801700002 délivré le 2017/05/04 à BENAC autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 354 m².

Présentation générale et nature du projet

Porté par COMMUNE DE BENAC, le programme résidentiel autorise la construction de 354 m² sur MAILHO. Déposé en hiver 2017, autorisé le 4 mai 2017 par la commune de BENAC. Implanté MAILHO, à Benac (65380), dans le département d’Hautes-Pyrénées, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par COMMUNE DE BENAC.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 2 031 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 354 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 90 m² d’habitation et 264 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 354 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BENAC compte 538 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : MAILHO, Benac (65380).

Références cadastrales : C, 101, C, 108, C, 109.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Hautes-Pyrénées.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE BENAC (SIREN 216500801, SIRET 21650080100016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité BENAC (65380)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 354 m² · Variation nette totale : 354 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	90 m²	0 m²	0 m²	0 m²	90 m²	90 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	264 m²	0 m²	0 m²	0 m²	264 m²	264 m²
Total	0 m²	354 m²	0 m²	0 m²	0 m²	354 m²	354 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	1
Individuel groupé	1
Répartition par taille
5 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Hébergement hôtelier
Logements créés	1
Surface créée	354 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	354 m²
Superficie du terrain	2 031 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Hébergement hôtelier
Type principal des logements	un logement individuel
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite354 m²

Destination principaleHébergement hôtelier

Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes

Type principal logementsun logement individuel

Date d'autorisation2017/05/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0650801700002
Code commune INSEE : 65080 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2017
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mai 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Benac (65380). Les travaux prévoient la création de 354 m²; la surface après travaux atteint 354 m². Le terrain couvre 2 031 m².

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2025 - DU PIC DU MIDI - nouvelle construction - 130 m² Habitation
2023 - D'HIBARETTE - nouvelle construction - 126 m² Habitation
2021 - DU BOIS - nouvelle construction - 149 m² Habitation
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2019 - DU BOIS - nouvelle construction - 133 m² Habitation
2019 - DU BOIS - nouvelle construction - 131 m² Habitation
2019 - DU BOIS - nouvelle construction - 104 m² Habitation

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	65
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Hautes-Pyrénées
Code de la commune du lieu des travaux	65080
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0650801700002
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-05-04
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2017
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2017-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-05
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Communes, EPIC, syndicats de communes
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE BENAC
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	216500801
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21650080100016
Code postal du demandeur	65380
Localité du demandeur	BENAC
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	MAILHO
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BENAC
Code postal du terrain	65380
sec_cadastre1	C
num_cadastre1	101
sec_cadastre2	C
num_cadastre2	108
sec_cadastre3	C
num_cadastre3	109
Superficie du terrain	2031
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Hébergement hôtelier
Type principal des logements créés	un logement individuel
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	1
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	1
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	1
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	90
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	264
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	354