Permis de construire à Belmont-Tramonet (73330) - 384 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°07303918N1002 délivré le 2018/06/28 à BELMONT-TRAMONET autorise une construction neuve pour un programme de 384 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 384 m² sur Impase du Mont Grele. Déposé au printemps 2018, autorisé le 28 juin 2018 par la commune de BELMONT-TRAMONET. Implanté Impase du Mont Grele, à Belmont-Tramonet (73330), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Aux Chaudannes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 026 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 384 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 384 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
BELMONT-TRAMONET compte 515 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Impase du Mont Grele, Belmont-Tramonet (73330).
Références cadastrales : B, 1179, B, 1180.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : BELMONT-TRAMONET (73330).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 384 m² · Variation nette totale : 384 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 384 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 384 m² | 384 m² |
| Total | 0 m² | 384 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 384 m² | 384 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 4 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 384 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 384 m² |
| Superficie du terrain | 2 026 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 13 octobre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07303918N1002
- Code commune INSEE : 73039 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belmont-Tramonet (73330). Les travaux prévoient la création de 384 m²; la surface après travaux atteint 384 m². Le terrain couvre 2 026 m².
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