Permis de construire à Belmont (39380) - 39 m² destination Habitation autorisé en 2021
PC logementstransformation avec diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°03904821J0001 délivré le 2021/01/28 à Belmont autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 147 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (216 m²). Déposé en hiver 2021, autorisé le 28 janvier 2021 par la commune de Belmont. Implanté rue du Val d Amour, à Belmont (39380), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 488 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 39 m², dont 108 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 147 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Belmont compte 253 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Oussieres (39800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 148 m² · Surface après travaux (totale) : 147 m² · Variation nette totale : -1 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
148 m²
39 m²
108 m²
40 m²
108 m²
-1 m²
147 m²
Total
148 m²
39 m²
108 m²
40 m²
108 m²
-1 m²
147 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
39 m²
Surface transformée
108 m²
Surface supprimée
40 m²
Surface après travaux (totale)
147 m²
Superficie du terrain
488 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite147 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/01/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 mars 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belmont (39380). Les travaux prévoient la création de 39 m², des transformations pour 216 m² et des démolitions de 40 m²; la surface après travaux atteint 147 m². Le terrain couvre 488 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belmont (39380)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2025 - Rue de la Loue - transformation sans extension ni diminution de surface - 575 m² Hébergement hôtelier
