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Permis de construire à Belley (01300) - 165 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00103425C0018 délivré le 2025/07/08 à Belley autorise une construction neuve pour un programme de 165 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LOLA CLEMENTINE, le programme résidentiel autorise la construction de 165 m² sur rue de cublond/Lotissement. Déposé au printemps 2025, autorisé le 8 juillet 2025 par la commune de Belley. Implanté rue de cublond/Lotissement, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de CUBLOND.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOLA CLEMENTINE.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 918 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 165 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 165 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Belley compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de cublond/Lotissement, Belley (01300).

Références cadastrales : 0A, 2418, 0A, 2420.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOLA CLEMENTINE (SIREN 508117116, SIRET 50811711600063, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Belley (01300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 165 m² · Variation nette totale : 165 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²165 m²0 m²0 m²0 m²165 m²165 m²
Total0 m²165 m²0 m²0 m²0 m²165 m²165 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée165 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)165 m²
Superficie du terrain918 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite165 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/07/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00103425C0018
  • Code commune INSEE : 01034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2025
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juillet 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belley (01300). Les travaux prévoient la création de 165 m²; la surface après travaux atteint 165 m². Le terrain couvre 918 m².

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