Permis de construire à Belley (01300) - 1 088 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00103422C0045 délivré le 2023/01/25 à Belley autorise une construction neuve pour un programme de 1 088 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES JARDINS DU CENTRE - BELLEY, le programme résidentiel autorise la construction de 1 088 m² sur AVENUE LUCIEN TENDRET. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 25 janvier 2023 par la commune de Belley. Implanté AVENUE LUCIEN TENDRET, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES JARDINS DU CENTRE - BELLEY.
Ce permis de construire autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 3 371 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 1 088 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 088 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Belley compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LES JARDINS DU CENTRE - BELLEY (SIREN 949848683, SIRET 94984868300015, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANNECY (74960)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 088 m² · Variation nette totale : 1 088 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 088 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 088 m²
1 088 m²
Total
0 m²
1 088 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 088 m²
1 088 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
10
Répartition par typologie
Individuel groupé
10
Répartition par taille
4 pièces
2
5 pièces
8
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
10
Surface créée
1 088 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 088 m²
Superficie du terrain
3 371 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 088 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belley (01300). Les travaux prévoient la création de 1 088 m²; la surface après travaux atteint 1 088 m². Le terrain couvre 3 371 m².
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