Permis de construire à Commune De Belley (01300) - 289 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00103421C0089 délivré le 2022/04/26 à commune de BELLEY autorise une construction neuve pour un programme de 289 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 289 m² sur Rue GERTRUDE STEIN. Déposé en hiver 2023, autorisé le 26 avril 2022 par la commune de commune de BELLEY. Implanté Rue GERTRUDE STEIN, à Commune De Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de BILLIGNIN.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 533 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 289 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 289 m².
commune de BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue GERTRUDE STEIN, Commune De Belley (01300).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : MIRIBEL (01700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 289 m² · Variation nette totale : 289 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
289 m²
0 m²
0 m²
0 m²
289 m²
289 m²
Total
0 m²
289 m²
0 m²
0 m²
0 m²
289 m²
289 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
289 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
289 m²
Superficie du terrain
533 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite289 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/04/26
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 avril 2025.
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Commune De Belley (01300). Les travaux prévoient la création de 289 m²; la surface après travaux atteint 289 m². Le terrain couvre 533 m².
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