Permis de construire à Belley (01300) - 2 496 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00103421C0084 délivré le 2022/04/21 à Belley autorise une construction neuve pour un programme de 2 496 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV DOMAINE LARRON, le programme résidentiel autorise la construction de 2 496 m² sur Avenue de Chateau-Larron. Déposé en hiver 2021, autorisé le 21 avril 2022 par la commune de Belley. Implanté Avenue de Chateau-Larron, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV DOMAINE LARRON.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 11 639 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 97 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 2 496 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 496 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
Belley compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Avenue de Chateau-Larron, Belley (01300).
SCCV DOMAINE LARRON (SIREN 913467650, SIRET 91346765000010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Grenoble (38000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 40 m² · Surface après travaux (totale) : 2 496 m² · Variation nette totale : 2 456 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 496 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 496 m²
2 496 m²
Autres locaux non résidentiels
40 m²
0 m²
0 m²
40 m²
0 m²
-40 m²
0 m²
Total
40 m²
2 496 m²
0 m²
40 m²
0 m²
2 456 m²
2 496 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
33
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Collectif (hors résidence)
32
Répartition par taille
2 pièces
6
3 pièces
15
4 pièces
12
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
33
Surface créée
2 496 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 496 m²
Superficie du terrain
11 639 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 496 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/04/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mars 2025.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 avril 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belley (01300). Les travaux prévoient la création de 2 496 m² et des démolitions de 40 m²; la surface après travaux atteint 2 496 m². Le terrain couvre 11 639 m².
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