← Retour à la liste des autorisations sur la commune Belley

Permis de construire à Belley (01300) - 1 686 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°00103420C0027 délivré le 2020/11/09 à BELLEY autorise une construction neuve pour un programme hôtelier de 4 455 m².

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 4 455 m² sur RUE JULES FERRY - BOULEVAR. Déposé en été 2020, autorisé le 9 novembre 2020 par la commune de BELLEY. Implanté RUE JULES FERRY - BOULEVAR, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 3 020 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 4 455 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 1 686 m² d’habitation et 2 769 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 455 m².

BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE JULES FERRY - BOULEVAR, Belley (01300).

Références cadastrales : AK, 529, AK, 531.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : BOULOGNE BILLANCOURT (92100).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 455 m² · Variation nette totale : 4 455 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 686 m²0 m²0 m²0 m²1 686 m²1 686 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²2 769 m²0 m²0 m²0 m²2 769 m²2 769 m²
Total0 m²4 455 m²0 m²0 m²0 m²4 455 m²4 455 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés23
Surface créée4 455 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 455 m²
Superficie du terrain3 020 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 455 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/11/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00103420C0027
  • Code commune INSEE : 01034 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belley (01300). Les travaux prévoient la création de 4 455 m²; la surface après travaux atteint 4 455 m². Le terrain couvre 3 020 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belley (01300)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Belley