Permis de construire à Belley (01300) - 2 700 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°00103419C0046 délivré le 2020/03/10 à BELLEY autorise une construction neuve pour un programme de 2 700 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 2 700 m² sur Allee de la Source. Déposé en hiver 2019, autorisé le 10 mars 2020 par la commune de BELLEY. Implanté Allee de la Source, à Belley (01300), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 6 701 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 2 700 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 700 m².
BELLEY compte 9 239 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : BRISON SAINT INNOCENT (73100).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 700 m² · Variation nette totale : 2 700 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 700 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 700 m²
2 700 m²
Total
0 m²
2 700 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 700 m²
2 700 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
33
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
33
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
33
Surface créée
2 700 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 700 m²
Superficie du terrain
6 701 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 700 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/03/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 juillet 2021.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belley (01300). Les travaux prévoient la création de 2 700 m²; la surface après travaux atteint 2 700 m². Le terrain couvre 6 701 m².
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