← Retour à la liste des autorisations sur la commune Belleville-en-Beaujolais

Permis de construire à Belleville-En-Beaujolais (69220) - 235 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0690192300028 délivré le 2024/01/30 à BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS autorise une construction neuve pour un programme de 375 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par OPTIMUM LOTISSEMENT - OPTIMUM CONSTRUCTION - OPTIMUM IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 235 m² sur Rue Jean CARRON. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 30 janvier 2024 par la commune de BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS. Implanté Rue Jean CARRON, à Belleville-En-Beaujolais (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OPTIMUM LOTISSEMENT - OPTIMUM CONSTRUCTION - OPTIMUM IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 3 246 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 235 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 375 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS compte 13 542 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Jean CARRON, Belleville-En-Beaujolais (69220).

Références cadastrales : AI, 19, AI, 20, AI, 18.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OPTIMUM LOTISSEMENT - OPTIMUM CONSTRUCTION - OPTIMUM IMMOBILIER (SIREN 833151095, SIRET 83315109500027, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BELLEVILLE (69220)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 140 m² · Surface après travaux (totale) : 375 m² · Variation nette totale : 235 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	140 m²	235 m²	0 m²	0 m²	0 m²	235 m²	375 m²
Total	140 m²	235 m²	0 m²	0 m²	0 m²	235 m²	375 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	2
Individuel groupé	2
Répartition par taille
5 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	2
Surface créée	235 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	375 m²
Superficie du terrain	3 246 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite375 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2024/01/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0690192300028
Code commune INSEE : 69019 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 janvier 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleville-En-Beaujolais (69220). Les travaux prévoient la création de 235 m²; la surface après travaux atteint 375 m². Le terrain couvre 3 246 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Belleville-en-Beaujolais (69220)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Impasse des Garennes - nouvelle construction - 122 m² Habitation
2025 - rue de la r publique - diminution de surface sans transformation - 360 m² Habitation
2025 - route Sainte Genevi ve - nouvelle construction - 60 m² Habitation
2025 - BOULEVARD JOSEPH ROSSELLI - nouvelle construction - 142 m² Habitation
2025 - RUE DE LA REPUBLIQUE - nouvelle construction - 4 861 m² Habitation
2025 - RUE DE VILLARDS - nouvelle construction - 103 m² Habitation
2025 - Avenue du port - nouvelle construction - 229 m² Habitation
2025 - Rue des Plattards - nouvelle construction - 105 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Belleville-en-Beaujolais

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	69
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône
Code de la commune du lieu des travaux	69019
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0690192300028
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2024-01-30
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2024-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-01
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10C
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	OPTIMUM LOTISSEMENT - OPTIMUM CONSTRUCTION - OPTIMUM IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	833151095
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	83315109500027
Code postal du demandeur	69220
Localité du demandeur	BELLEVILLE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue Jean CARRON
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Code postal du terrain	69220
sec_cadastre1	AI
num_cadastre1	19
sec_cadastre2	AI
num_cadastre2	20
sec_cadastre3	AI
num_cadastre3	18
Superficie du terrain	3246
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	2
Nombre de logements individuels créés	2
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	2
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	140
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	235
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	375
COMM_NORM	69019