Permis de construire à Belleville-En-Beaujolais (69220) - 115 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: oui
Le permis n°0690192000025 délivré le 2020/05/22 à Belleville-en-Beaujolais autorise une extension de surface pour un programme de 115 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par THEMIS AMENAGEUR, le programme résidentiel autorise la construction de 115 m² sur 50 Avenu de Verdun - lot 16 - les J. Déposé au printemps 2020, autorisé le 22 mai 2020 par la commune de Belleville-en-Beaujolais. Implanté 50 Avenu de Verdun - lot 16 - les J, à Belleville-En-Beaujolais (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par THEMIS AMENAGEUR.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 115 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 115 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Belleville-en-Beaujolais compte 13 542 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 50 Avenu de Verdun - lot 16 - les J, Belleville-En-Beaujolais (69220).
THEMIS AMENAGEUR (SIREN 532799517, SIRET 53279951700026, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Chatillon sur Chalaronne (01400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 40 m² · Surface après travaux (totale) : 115 m² · Variation nette totale : 75 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
115 m²
0 m²
0 m²
0 m²
115 m²
115 m²
Autres locaux non résidentiels
40 m²
0 m²
0 m²
40 m²
0 m²
-40 m²
0 m²
Total
40 m²
115 m²
0 m²
40 m²
0 m²
75 m²
115 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
115 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
115 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite115 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleville-En-Beaujolais (69220). Les travaux prévoient la création de 115 m² et des démolitions de 40 m²; la surface après travaux atteint 115 m². Le terrain couvre 0 m².
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