Permis de construire à Belleville (69220) - 124 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0690191800096 délivré le 2018/11/19 à Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 124 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI SOS APPART, le programme résidentiel autorise la construction de 124 m² sur 46 Avenu de Verdun Lot 13 'L'Oree. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 19 novembre 2018 par la commune de Belleville. Implanté 46 Avenu de Verdun Lot 13 'L'Oree, à Belleville (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI SOS APPART.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 380 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 124 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 124 m².
Belleville compte 13 542 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 46 Avenu de Verdun Lot 13 'L'Oree, Belleville (69220).
SCI SOS APPART (SIREN 790843148, SIRET 79084314800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Villefranche sur Saone (69400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 124 m² · Variation nette totale : 124 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
124 m²
0 m²
0 m²
0 m²
124 m²
124 m²
Total
0 m²
124 m²
0 m²
0 m²
0 m²
124 m²
124 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
5 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
124 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
124 m²
Superficie du terrain
380 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite124 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2018/11/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 18 juin 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 30 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 novembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleville (69220). Les travaux prévoient la création de 124 m²; la surface après travaux atteint 124 m². Le terrain couvre 380 m².
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