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Permis de construire à Belleville (69220) - 2 220 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06901915F0018 délivré le 2016/01/12 à Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 3 924 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par NOVADE SAS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 660 m² sur Boule Joseph Rosselli. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 12 janvier 2016 par la commune de Belleville. Implanté Boule Joseph Rosselli, à Belleville (69220), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par NOVADE SAS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 2 660 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 3 211 m² d’habitation et 713 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 924 m².

Belleville compte 13 542 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Boule Joseph Rosselli, Belleville (69220).

Références cadastrales : AE, 715, AE, 716.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOVADE SAS (SIREN 758200521, SIRET 75820052100089, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Bourg en Bresse (01000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 264 m² · Surface après travaux (totale) : 3 924 m² · Variation nette totale : 2 660 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation991 m²2 220 m²0 m²0 m²0 m²2 220 m²3 211 m²
Autres locaux non résidentiels273 m²440 m²0 m²0 m²0 m²440 m²713 m²
Total1 264 m²2 660 m²0 m²0 m²0 m²2 660 m²3 924 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces5
4 pièces12
5 pièces4
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée2 660 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 924 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 924 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/01/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 avril 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06901915F0018
  • Code commune INSEE : 69019 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Belleville (69220). Les travaux prévoient la création de 2 660 m²; la surface après travaux atteint 3 924 m². Le terrain couvre 0 m².

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