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Permis de construire à Les Belleville (73440) - 420 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07325724M1065 délivré le 2025/03/18 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 420 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DUBOUIS INVESTISSEMENTS, le programme résidentiel autorise la construction de 420 m² sur Route de la Charrette. Déposé en hiver 2024, autorisé le 18 mars 2025 par la commune de Les Belleville. Implanté Route de la Charrette, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de VILLARABOUT.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DUBOUIS INVESTISSEMENTS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 603 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 420 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 420 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale.

Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de la Charrette, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0F, 1460.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DUBOUIS INVESTISSEMENTS (SIREN 449348432, SIRET 44934843200013, APE 64.30Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Belmont de la Loire (42670)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 420 m² · Variation nette totale : 420 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²420 m²0 m²0 m²0 m²420 m²420 m²
Total0 m²420 m²0 m²0 m²0 m²420 m²420 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée420 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)420 m²
Superficie du terrain603 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite420 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/03/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325724M1065
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 mars 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 420 m²; la surface après travaux atteint 420 m². Le terrain couvre 603 m².

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