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Permis de construire à Les Belleville (73440) - 371 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°07325724M1054 délivré le 2025/05/19 à Les Belleville autorise une extension de surface pour un programme de 756 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TECHNIQUE MONTAGE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 399 m² sur 0397 rue NICOLAS JAY. Déposé à l'automne 2024, autorisé le 19 mai 2025 par la commune de Les Belleville. Implanté 0397 rue NICOLAS JAY, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TECHNIQUE MONTAGE PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 669 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 399 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 657 m² d’habitation et 99 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 756 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0397 rue NICOLAS JAY, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0H, 1430.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TECHNIQUE MONTAGE PROMOTION (SIREN 492973417, SIRET 49297341700024, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LYON (69008)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 357 m² · Surface après travaux (totale) : 756 m² · Variation nette totale : 399 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation286 m²371 m²0 m²0 m²0 m²371 m²657 m²
Autres locaux non résidentiels71 m²28 m²0 m²0 m²0 m²28 m²99 m²
Total357 m²399 m²0 m²0 m²0 m²399 m²756 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée399 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)756 m²
Superficie du terrain669 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite756 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2025/05/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325724M1054
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 399 m²; la surface après travaux atteint 756 m². Le terrain couvre 669 m².

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