Permis de construire à Les Belleville (73440) - 420 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°07325724M1041 délivré le 2024/12/30 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 420 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CHALET LA CIME NOIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 420 m² sur 0385 rue Saint Francois. Déposé en été 2024, autorisé le 30 décembre 2024 par la commune de Les Belleville. Implanté 0385 rue Saint Francois, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Saint Martin de Belleville.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CHALET LA CIME NOIRE.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 367 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 420 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 420 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 50 % du volume autorisé).
Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0385 rue Saint Francois, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0H, 1212.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CHALET LA CIME NOIRE (SIREN 931639447, SIRET 93163944700016, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Les Belleville (73440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 175 m² · Surface après travaux (totale) : 420 m² · Variation nette totale : 245 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 175 m² | 420 m² | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 245 m² | 420 m² |
| Total | 175 m² | 420 m² | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 245 m² | 420 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 420 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 175 m² |
| Surface après travaux (totale) | 420 m² |
| Superficie du terrain | 367 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325724M1041
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 décembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 420 m² et des démolitions de 175 m²; la surface après travaux atteint 420 m². Le terrain couvre 367 m².
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