Permis de construire à Les Belleville (73440) - 382 m² destination Habitation autorisé en 2024
Le permis n°07325724M1023 délivré le 2024/08/27 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 382 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par 1001 IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 382 m² sur 19 Rue de la Gouille. Déposé au printemps 2024, autorisé le 27 août 2024 par la commune de Les Belleville. Implanté 19 Rue de la Gouille, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par 1001 IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 777 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 382 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 382 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 50 % du volume autorisé).
Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 19 Rue de la Gouille, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0O, 1101, 0O, 1436, 0O, 1283.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
1001 IMMOBILIER (SIREN 885309484, SIRET 88530948400016, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité AIX LES BAINS (73100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 161 m² · Surface après travaux (totale) : 382 m² · Variation nette totale : 221 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 161 m² | 382 m² | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 221 m² | 382 m² |
| Total | 161 m² | 382 m² | 0 m² | 161 m² | 0 m² | 221 m² | 382 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 2 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 2 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 2 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 382 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 161 m² |
| Surface après travaux (totale) | 382 m² |
| Superficie du terrain | 777 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325724M1023
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 août 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 382 m² et des démolitions de 161 m²; la surface après travaux atteint 382 m². Le terrain couvre 777 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Belleville (73440)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Passage de la Creuse - extension de surface sans transformation - 270 m² Habitation
- 2025 - 07325724M1060 - extension de surface sans transformation - 678 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - 07325724M1055 - nouvelle construction - 1 386 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - 07325724M1052 - nouvelle construction - 1 204 m² Habitation
- 2025 - 07325724M1062 - nouvelle construction - 1 514 m² Habitation
- 2025 - rue DU SLALOM - nouvelle construction - 1 356 m² Habitation
- 2025 - rue NICOLAS JAY - extension de surface sans transformation - 756 m² Habitation
- 2025 - rue du Cavan - nouvelle construction - 118 m² Habitation