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Permis de construire à Les Belleville (73440) - 575 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07325724M1022 délivré le 2024/10/21 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 575 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MCCONCEPT, le programme résidentiel autorise la construction de 575 m² sur Nant du Four. Déposé au printemps 2024, autorisé le 21 octobre 2024 par la commune de Les Belleville. Implanté Nant du Four, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Saint Martin de Belleville.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MCCONCEPT.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 889 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 575 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 575 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Nant du Four, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0H, 1179.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MCCONCEPT (SIREN 528758931, SIRET 52875893100034, APE 74.90A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité RUMILLY (74150)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 575 m² · Variation nette totale : 575 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²575 m²0 m²0 m²0 m²575 m²575 m²
Total0 m²575 m²0 m²0 m²0 m²575 m²575 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée575 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)575 m²
Superficie du terrain889 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite575 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325724M1022
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 575 m²; la surface après travaux atteint 575 m². Le terrain couvre 889 m².

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