Permis de construire à Les Belleville (73440) - 290 m² destination Habitation autorisé en 2024
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07325724M1018 délivré le 2024/08/20 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 290 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HOME BY U, le programme résidentiel autorise la construction de 290 m² sur Route de la Combe. Déposé au printemps 2024, autorisé le 20 août 2024 par la commune de Les Belleville. Implanté Route de la Combe, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Saint-Martin-de-Belleville.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HOME BY U.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 682 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 290 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 290 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route de la Combe, Les Belleville (73440).
HOME BY U (SIREN 444506737, SIRET 44450673700055, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité FONTAINEBLEAU (77300)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 290 m² · Variation nette totale : 290 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
290 m²
0 m²
0 m²
0 m²
290 m²
290 m²
Total
0 m²
290 m²
0 m²
0 m²
0 m²
290 m²
290 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
290 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
290 m²
Superficie du terrain
682 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite290 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/08/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 juin 2025.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 août 2024
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 290 m²; la surface après travaux atteint 290 m². Le terrain couvre 682 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Belleville (73440)
Autres permis de construire de logements dans la commune
