Permis de construire à Les Belleville (73440) - 13 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°07325723M5113 délivré le 2023/08/08 à Les Belleville autorise une transformation avec extension pour un programme de 41 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE ROOZ, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (56 m²). Déposé en été 2023, autorisé le 8 août 2023 par la commune de Les Belleville. Implanté 0054 RUE CARTAGNOULAZ, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Saint Marcel.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE ROOZ.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 28 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2. La création de surface atteint 13 m², dont 28 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 41 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0054 RUE CARTAGNOULAZ, Les Belleville (73440).
LE ROOZ (SIREN 818289399, SIRET 81828939900011, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LES BELLEVILLE (73440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 28 m² · Surface après travaux (totale) : 41 m² · Variation nette totale : 13 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
28 m²
13 m²
28 m²
0 m²
28 m²
13 m²
41 m²
Total
28 m²
13 m²
28 m²
0 m²
28 m²
13 m²
41 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
2 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
13 m²
Surface transformée
28 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
41 m²
Superficie du terrain
28 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite41 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/08/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 septembre 2023. L’achèvement a été déclaré le 28 novembre 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 20 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 13 m² et des transformations pour 56 m²; la surface après travaux atteint 41 m². Le terrain couvre 28 m².
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