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Permis de construire à Les Belleville (73440) - 298 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07325723M1083 délivré le 2024/05/30 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 298 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COVAREL FRERES, le programme résidentiel autorise la construction de 298 m² sur 30 rue du Neiger. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 30 mai 2024 par la commune de Les Belleville. Implanté 30 rue du Neiger, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COVAREL FRERES.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 353 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 298 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 298 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).

Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 30 rue du Neiger, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0J, 506, 0J, 485, 0J, 503.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COVAREL FRERES (SIREN 841025000, SIRET 84102500000016, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BARBERAZ (73000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 172 m² · Surface après travaux (totale) : 298 m² · Variation nette totale : 126 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation172 m²298 m²0 m²172 m²0 m²126 m²298 m²
Total172 m²298 m²0 m²172 m²0 m²126 m²298 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Logements supprimés1
Surface créée298 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée172 m²
Surface après travaux (totale)298 m²
Superficie du terrain353 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite298 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2024/05/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325723M1083
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 298 m² et des démolitions de 172 m²; la surface après travaux atteint 298 m². Le terrain couvre 353 m².

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