Permis de construire à Les Belleville (73440) - 530 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07325723M1043 délivré le 2023/07/19 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 530 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 530 m² sur 0098 RUE DES CHOUMETTES. Déposé au printemps 2023, autorisé le 19 juillet 2023 par la commune de Les Belleville. Implanté 0098 RUE DES CHOUMETTES, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 604 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 530 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 530 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 100 % du volume autorisé).
Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0098 RUE DES CHOUMETTES, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0H, 1973, 0H, 1734.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : LES BELLEVILLE (73440).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 140 m² · Surface après travaux (totale) : 530 m² · Variation nette totale : 390 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 140 m² | 530 m² | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 390 m² | 530 m² |
| Total | 140 m² | 530 m² | 0 m² | 140 m² | 0 m² | 390 m² | 530 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 530 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 140 m² |
| Surface après travaux (totale) | 530 m² |
| Superficie du terrain | 1 604 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325723M1043
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juillet 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 530 m² et des démolitions de 140 m²; la surface après travaux atteint 530 m². Le terrain couvre 1 604 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Les Belleville (73440)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Passage de la Creuse - extension de surface sans transformation - 270 m² Habitation
- 2025 - 07325724M1060 - extension de surface sans transformation - 678 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - 07325724M1055 - nouvelle construction - 1 386 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - 07325724M1052 - nouvelle construction - 1 204 m² Habitation
- 2025 - 07325724M1062 - nouvelle construction - 1 514 m² Habitation
- 2025 - rue DU SLALOM - nouvelle construction - 1 356 m² Habitation
- 2025 - rue NICOLAS JAY - extension de surface sans transformation - 756 m² Habitation
- 2025 - rue du Cavan - nouvelle construction - 118 m² Habitation