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Autorisation d’urbanisme PC n°07325723M1036 à Les Belleville (73440) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07325723M1036). Le projet est situé au Route du Chatelard à Les Belleville (73440). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 septembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 septembre 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 190 m². La surface de plancher créée atteint 163 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 163 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Route du Chatelard, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0H, 1485.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES CHALETS DE LA CROIX DE FER (SIREN 914757208, SIRET 91475720800014, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LES BELLEVILLE (73440)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 163 m² · Variation nette totale : 163 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²163 m²0 m²0 m²0 m²163 m²163 m²
Total0 m²163 m²0 m²0 m²0 m²163 m²163 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée163 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)163 m²
Superficie du terrain190 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite163 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325723M1036
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Les Belleville (73440). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 163 m², 0 m² et parcelle de 190 m².