Permis de construire à Les Belleville (73440) - 287 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07325723M1026 délivré le 2023/08/04 à Les Belleville autorise une construction neuve pour un programme de 287 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LES 4 VENTS, le programme résidentiel autorise la construction de 287 m² sur 0268 ROUTE DE LA CHARRETTE / LO. Déposé au printemps 2023, autorisé le 4 août 2023 par la commune de Les Belleville. Implanté 0268 ROUTE DE LA CHARRETTE / LO, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de VILLARABOUT.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES 4 VENTS.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 238 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 287 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 287 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0268 ROUTE DE LA CHARRETTE / LO, Les Belleville (73440).
SCI LES 4 VENTS (SIREN 398959288, SIRET 39895928800018, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BELMONT DE LA LOIRE (42670)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 287 m² · Variation nette totale : 287 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
287 m²
0 m²
0 m²
0 m²
287 m²
287 m²
Total
0 m²
287 m²
0 m²
0 m²
0 m²
287 m²
287 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
287 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
287 m²
Superficie du terrain
1 238 m²
Nombre de niveaux
4
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence secondaire
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite287 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/08/04
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 avril 2024.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 août 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 287 m²; la surface après travaux atteint 287 m². Le terrain couvre 1 238 m².
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