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Permis de construire à Les Belleville (73440) - 1 600 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Le permis n°07325723M1025 délivré le 2023/05/23 à Les Belleville autorise une extension de surface pour un programme de 1 600 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV LE HAMEAU DES PLACES, le programme résidentiel autorise la construction de 1 600 m² sur 47 rue des Places. Déposé au printemps 2023, autorisé le 23 mai 2023 par la commune de Les Belleville. Implanté 47 rue des Places, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LE HAMEAU DES PLACES.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 2 028 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 1 600 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 600 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Les Belleville compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 47 rue des Places, Les Belleville (73440).

Références cadastrales : 0H, 1901, 0H, 1974, 0H, 1973.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LE HAMEAU DES PLACES (SIREN 978183887, SIRET 97818388700014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LES BELLEVILLE (73440)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 440 m² · Surface après travaux (totale) : 1 600 m² · Variation nette totale : 1 160 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation440 m²1 600 m²0 m²440 m²0 m²1 160 m²1 600 m²
Total440 m²1 600 m²0 m²440 m²0 m²1 160 m²1 600 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Individuel groupé4
Répartition par taille
6 pièces et +4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée1 600 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée440 m²
Surface après travaux (totale)1 600 m²
Superficie du terrain2 028 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 600 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/05/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 octobre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325723M1025
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 1 600 m² et des démolitions de 440 m²; la surface après travaux atteint 1 600 m². Le terrain couvre 2 028 m².

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