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Autorisation d’urbanisme PC n°07325723M1010 à LES BELLEVILLE (73440) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07325723M1010). Le projet est situé au LOT C à LES BELLEVILLE (73440). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 26 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 26 juin 2023, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 294 m². La surface de plancher créée atteint 240 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 240 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LOT C, LES BELLEVILLE (73440).

Références cadastrales : 0H, 2052.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE LES BELLEVILLE (SIREN 200084606, SIRET 20008460600017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité LES BELLEVILLE (73440)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 240 m² · Variation nette totale : 240 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²240 m²0 m²0 m²0 m²240 m²240 m²
Total0 m²240 m²0 m²0 m²0 m²240 m²240 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
2 pièces1
4 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée240 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)240 m²
Superficie du terrain294 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite240 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2023/06/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07325723M1010
  • Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LES BELLEVILLE (73440). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 240 m², 0 m² et parcelle de 294 m².