Permis de construire à Les Belleville (73440) - 193 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07325722M1056 délivré le 2023/01/20 à LES BELLEVILLE autorise une extension de surface pour un programme de 390 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MH 1500, le programme résidentiel autorise la construction de 193 m² sur Rue Nicolas JAY (ex Rue Sa. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 20 janvier 2023 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Rue Nicolas JAY (ex Rue Sa, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Saint Martin.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MH 1500.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 324 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 193 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 300 m² d’habitation et 90 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 390 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue Nicolas JAY (ex Rue Sa, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0H, 1637, 0H, 1638, 0H, 1921.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MH 1500 (SIREN 908092513, SIRET 90809251300013, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LES BELLEVILLE (73440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 242 m² · Surface après travaux (totale) : 390 m² · Variation nette totale : 148 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 152 m² | 193 m² | 0 m² | 45 m² | 0 m² | 148 m² | 300 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² |
| Total | 242 m² | 193 m² | 0 m² | 45 m² | 0 m² | 148 m² | 390 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 193 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 45 m² |
| Surface après travaux (totale) | 390 m² |
| Superficie du terrain | 324 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | oui |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 avril 2023. L’achèvement a été déclaré le 28 août 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 2 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325722M1056
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 193 m² et des démolitions de 45 m²; la surface après travaux atteint 390 m². Le terrain couvre 324 m².
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