Permis de construire à Les Belleville (73440) - 1 777 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07325722M1053 délivré le 2023/03/30 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 777 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COSMOS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 777 m² sur Rue du Centre. Déposé à l'automne 2023, autorisé le 30 mars 2023 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Rue du Centre, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Goyet - PRARANGER.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COSMOS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 21 logements sur une parcelle de 2 036 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 62 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence secondaire. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T6+. La création de surface atteint 1 777 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 777 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Centre, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0O, 1782, 0O, 1848, 0O, 1783.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COSMOS (SIREN 900949736, SIRET 90094973600012, APE 41.10A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LES BELLEVILLE (73440)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 46 m² · Surface après travaux (totale) : 1 777 m² · Variation nette totale : 1 731 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 777 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 777 m² | 1 777 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 0 m² | -46 m² | 0 m² |
| Total | 46 m² | 1 777 m² | 0 m² | 46 m² | 0 m² | 1 731 m² | 1 777 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 21 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 8 |
| Collectif (hors résidence) | 13 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 13 |
| 4 pièces | 2 |
| 5 pièces | 1 |
| 6 pièces et + | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 21 |
| Surface créée | 1 777 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 777 m² |
| Superficie du terrain | 2 036 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence secondaire |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325722M1053
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mars 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 1 777 m² et des démolitions de 46 m²; la surface après travaux atteint 1 777 m². Le terrain couvre 2 036 m².
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