Permis de construire à Les Belleville (73440) - 398 m² destination Habitation autorisé en 2022
Le permis n°07325721M1069 délivré le 2022/05/17 à LES BELLEVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 398 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LES RIVES, le programme résidentiel autorise la construction de 398 m² sur Lieu-dit VERS LA CROIX - SAINT MARTIN. Déposé en hiver 2022, autorisé le 17 mai 2022 par la commune de LES BELLEVILLE. Implanté Lieu-dit VERS LA CROIX - SAINT MARTIN, à Les Belleville (73440), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de VERS LA CROIX - SAINT MARTIN.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES RIVES.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 543 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 398 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 398 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
LES BELLEVILLE compte 3 472 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit VERS LA CROIX - SAINT MARTIN, Les Belleville (73440).
Références cadastrales : 0P, 1159, 0P, 1152.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI LES RIVES (SIREN 432826303, SIRET 43282630300021, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité VINAY (38470)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 398 m² · Variation nette totale : 398 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 398 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 398 m² | 398 m² |
| Total | 0 m² | 398 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 398 m² | 398 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 398 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 398 m² |
| Superficie du terrain | 543 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 novembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 15 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 29 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07325721M1069
- Code commune INSEE : 73257 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 mai 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Les Belleville (73440). Les travaux prévoient la création de 398 m²; la surface après travaux atteint 398 m². Le terrain couvre 543 m².
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